Colloque : « Procédure ordinaire, procédure extraordinaire »
Université Panthéon-Assas (Paris II) – Salle des Conseils
23-24 juin 2017
Nous sommes heureux de vous annoncer la tenue du colloque « Procédure ordinaire, procédure extraordinaire », les 23 et 24 juin 2017 à Paris (Université Panthéon-Assas, Paris II). Cet évènement organisé par l’Association française des jeunes historiens du droit (AFJHD), en partenariat avec l’Association des historiens du droit de l’Ouest rassemblera enseignants, chercheurs et praticiens sur une thématique historique particulièrement inscrite dans l’actualité.
Ce colloque a pour ambition de faire dialoguer les méthodes et les domaines de la recherche juridique, afin d’appréhender la notion d’ordre judiciaire, la manière d’envisager les dérogations à cet ordre et de permettre parfois la perpétuation de certaines situations initialement jugées exceptionnelles. Ces questions seront envisagées autour de huit séances thématiques :
- Définition et enjeux de la notion suivant les procédures civile, pénale et administrative
- Dépassement de l’opposition par la procédure extrajudiciaire : l’arbitrage
- Analyse de l’influence des enjeux politiques sur les mutations de la procédure
- Usage exceptionnel des droits canonique, hébraïque et islamique au cours d’une procédure étatique ordinaire.
Chaque séance offrira une triple point de vue : des études d’historiens du droit seront confrontées à des travaux de spécialistes de droit contemporain et à l’expérience de praticiens. Les réflexions mettront en lumière ces mutations de l’ordre juridique qui rendent parfois inopérante la dialectique figée entre l’ordinaire et l’extraordinaire. Les usages de la dérogation et de l’exception montrent en effet que la malléabilité de l’ordre juridique peut constituer aussi bien une condition de sa pérennité qu’une illustration de sa fragilité ou le reflet de sa décadence. Ces travaux auront pour objet d’apprécier cette tendance actuelle, avec le recul de l’histoire du droit.
